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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES
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CH FIELD HAVILAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH FIELD HAVILAND
COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1479803
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2028
CH FIELD HAVILAND de COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES

Présentation de la marque CH FIELD HAVILAND

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH FIELD HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES domicilié(e) 14 ANCIENNE ROUTE D'AIXE, LIEUDIT LES MONTÉES - 87170 - ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 650 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CH FIELD HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CH FIELD HAVILAND arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT HAVILAND & C PARLON


COMPAGNIE DES PORCELAINES DE LIMOGES, Société à responsabilité limitée - 14 ANCIENNE ROUTE D'AIXE, LIEUDIT LES MONTÉES - 87170 - ISLE - France - SIREN 408650521


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56402 - Publication au BOPI 1991-09-25

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378327 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation n°2120177 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 22 avril 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°369708 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°258028 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56403 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56404 - Publication au BOPI 1991-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537586 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Inscription le 9 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537588 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537587 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688171 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

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